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Marques déposées par monsieur Helaine (Pierre
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ARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE
M. Helaine (Pierre)

Numéro de dépôt :
931131
Date de dépôt :
22/07/1975
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque ARCHE

Déposée le 22 juillet 1975 par monsieur Helaine (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Helaine (Pierre domicilié(e) LA BARRE , Fondettes (Indre-et-Loire). - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 22 juillet 1985.

Helaine (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ANATO L'AUTO-ANATOMIQUE , ARCHE , FURIA


M. Helaine (Pierre) - LA BARRE , Fondettes (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Inscription - Concession de licence n°128662 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°122031 - Publication au BOPI

Chaussures.